Les comptes rendus des réunions du conseil municipal de la Chaze de Peyre sont classés en fonction de la date des réunions.

Ces résumés des délibérations permettent de connaître les décisions des élus ainsi que le fondement de leur choix.

Le conseil municipal de La Chaze de Peyre, élu le 23 mars 2014
Le conseil municipal de La Chaze de Peyre, élu le 23 mars 2014

 

12 décembre 2016 : quatre délibérations

Approbation des statuts de la C.C TERRE DE PEYRE

Transport scolaire 2015/2016

Décision modificative n°3

Délibération de principe approuvant l’avenant au contrat territorial 2015/2017

10 décembre 2016 : une délibération

14 septembre 2016 : compte-rendu

28 juillet 2016 : compte-rendu du 28/07/2016 : délibérations 1) vote du compte administratif, du compte de gestion et affectation du résultat 2016 du CCAS

2) Décision modificative 2016-01

29 juin 2016 : réunion revêtant un caractère d’urgence, notamment pour le projet de création d’une commune nouvelle : délibération

et l’approbation du périmètre de la future communauté de communes intégrant les communautés de communes 1- de la Terre de Peyre (dont la Chaze de Peyre est membre) – 2 – de l’Aubrac Lozérien – 3 – des Hautes Terres et – 4 – la commune des Monts Verts : délibération

En effet, les services de la Préfecture de la Lozère, n’ayant pas reçu de texte législatif confirmant un report de la date limite du 29 juin (… »avant le 30 juin 2016″) pour bénéficier d’avantages financiers liés aux fusions de communes, ont alertés les mairies des communes dont le projet n’était pas encore finalisé.

12 avril 2016

omission sur le compte-rendu du 12 avril 2016 : le conseil a voté à 9 voix « pour » et 2 « contre » le versement d’une somme de 40 € à chaque enfant nouveau-né, domicilié sur la commune au moment de la naissance et de la demande faite par les parents (demande à faire avant le 1er anniversaire de l’enfant).

04 février 2016

03 décembre 2015

28 septembre 2015

07 juillet 2015

14 avril 2015

17 mars 2015

27 novembre 2014

25 septembre 2014

16 juillet 2014 . Le point n°3 a été modifié par délibération lors de la réunion du conseil en date du 25 septembre 2014

20 mai 2014

29 avril 2014

30 mars 2014 (installation du nouveau conseil, élections du maire, des adjoints, des délégués etc.)

27 février 2014

14 janvier 2014

5 décembre 2013

22 octobre 2013

24 septembre 2013

18 juillet 2013

16 mai 2013

04 avril 2013

19 mars 2013